Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL-FLEURI
CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES"

Numéro de dépôt :
1564760
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1999

Présentation de la marque VAL-FLEURI

Déposée le 15 juin 1989 par CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL-FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES", domicilié(e) 34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président M. Bernard NADAL - France.

La marque VAL-FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL-FLEURI est expirée depuis le 15 juin 1999.

CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES" a également déposé les autres marques suivantes : LES TOURS DE SALLES , VAL-FLEURS


CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES" - 34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - France


son Président M. Bernard NADAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Vins de pays ou d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée